Vous avez un projet de bâtiment agricole ? Construction, extension, rénovation, aménagement… nous vous accompagnons dans vos projets.
Vous voulez déposer un permis de construire pour un bâtiment agricole ? Vous avez pour ambition de moderniser votre élevage, d’aménager un bâtiment de stockage, de construire un atelier de transformation ? Bénéficiez d’une expertise avant de vous lancer dans votre projet.
Pour la conception de votre projet, il est important de définir précisément avec une approche technique détaillée :
Nous vous accompagnons à chaque étape de votre projet de bâtiment agricole, de sa conception à sa réalisation.
Pour mener à bien votre projet, vous devez y réfléchir dans son ensemble : bâtiments, équipements, personnel, organisation du travail, environnement… Cette réflexion vous permettra d’analyser et définir les nombreux critères nécessaires à la bonne réalisation de votre projet de bâtiment agricole. A chacune de ces étapes, nous pouvons vous accompagner :
Vous êtes éleveur et vous disposez de bâtiments agricoles dont la vocation est d’héberger des animaux ? Vous êtes donc soumis au Règlement Sanitaire Départemental (RSD) ou à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).
Pour être en conformité avec la réglementation et pour obtenir les financements proposés dans le cadre du Plan de Compétitivité et d’Adaptation des Exploitations agricoles (PCAE), l’exploitant doit « déclarer respecter les normes minimales requises dans le domaine de l’environnement, de l’hygiène et du bien-être des animaux attachés à l’investissement concerné par la demande d’aide ».
Nous vous accompagnons avec la réalisation d'un diagnostic de mise aux normes ou d'un Diagnostic Environnement de l'Exploitation d'Elevage (DEXEL). Cette expertise permet de déterminer si votre bâtiment d’élevage est aux normes en vigueur en ce qui concerne les capacités de stockage des effluents et d'optimiser le choix du mode de stockage des déjections en cohérence avec le système fourrager, la conduite du troupeau et le type de bâtiment.
Vous souhaitez être accompagné pour construire ou agrandir un bâtiment, effectuer un diagnostic, simplifier les formalités administratives et transmettre votre exploitation.
Cédant Chef d'exploitation Eleveur
Sur l'exploitation
Vous souhaitez investir dans votre bâtiment d’élevage pour sa modernisation (construction ou extension, équipements, abreuvement, accès au pâturage, mécanisation en zone de montagne, stockage de fourrage, stockage d'eau) ? Vous pouvez potentiellement avoir accès à des aides à l'investissement accessibles sous certaines conditions, dans le cadre du volet régional du Plan Stratégique National (PSN-FEADER) mis en oeuvre par la région Bourgogne-Franche-Comté pour accompagner les exploitations d'élevage dans leurs projets d'adaptation au dérèglement climatique, de préservation de l'environnement et de renforcement de leur compétitivité. Pour se faire, vous devez effectuer le dépôt d'un dossier de demande d'aide financière sur la plateforme internet EUROPAC du Conseil régional. et nous pouvons vous accompagner dans cette démarche.
Se renseigner sur les aides disponibles
Les bâtiments agricoles sont un élément essentiel du fonctionnement des exploitations agricoles. Encadrer la construction en zone agricole en s’assurant de sa nécessité, apparaît comme un enjeu majeur. En tant qu’acteurs du territoire, vous êtes en tant qu'agriculteur également responsables de la gestion économe de l’espace agricole, en limitant la consommation et le mitage des zones agricoles. Un certain nombre d’éléments de réglementation sont donc à respecter dans le cadre de la construction d’un bâtiment agricole ou d’habitation de tiers.
Dans le cadre d'une cessation d’activité ou d'un changement de statut (passage en EARL ou en GAEC), vous avez besoin de connaître la valeur d’usage agricole ou patrimoniale de vos bâtiments et de ses équipements ou aménagements. Nous réalisons l’estimation de vos bâtiments pour vous permettre de connaître leur valeur et ainsi permettre d’établir le montant des parts sociales ou de reprise de votre exploitation.
L'énergie est une vraie question dans la gestion économique de votre exploitation agricole puisqu'elle représente de 10 à 25 % de vos charges variables, soit en moyenne 12300 € par exploitation en 2010 (Source : ADEME). De plus, la raréfaction et la volatilité des prix des énergies fossiles amènent à réfléchir à des voies différentes pour la production et la consommation d'énergie. La réflexion autour des économies d'énergie et de la production d'énergie peut être intéressant pour votre exploitation agricole : efficacité des équipements, isolation, séchage solaire en grange, panneaux photovoltaiques, chaudière biomasse, méthanisation... nous vous accompagnons sur ces sujets.
Les fermages
La PAC
